SCI L ELEPHANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L ELEPHANT est une SCI immatriculée le 24 septembre 2002 sous le numéro SIREN 428 839 252. Son siège social est situé 4 bd Andre Maurois, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FREDERIC FIAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L ELEPHANT
INSEE- Dénomination
- SCI L ELEPHANT
- SIREN
- 428 839 252
- SIRET (siège)
- 428 839 252 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR75428839252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 839 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 097,96 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 septembre 2002
- Siège social
- 4 BD ANDRE MAUROIS, 75016, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L ELEPHANT
Acquisition, vente, gestion d'immeubles
Finances de SCI L ELEPHANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L ELEPHANT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 septembre 2002) · 24 ans
Établissements de SCI L ELEPHANT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
428 839 252 00023 · ouvert le 27 février 1976 · NAF 6820B
- 36000 CHATEAUROUXActif
428 839 252 00015 · ouvert le 27 février 1976 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L ELEPHANT
INPIComptes annuels de SCI L ELEPHANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ELEPHANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L ELEPHANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ELEPHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ELEPHANT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/02568
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24-12.652
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/15375
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/00393
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 07 novembre 2024 · N° 23/08413
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 29 janvier 2024 · N° 22/15375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 11 janvier 2024 · N° 19/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 26 octobre 2023 · N° 21/07659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 14 février 2017 · N° 14/18838
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mars 1999 · N° 97-15.660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 1997 · N° 95-17.010
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L ELEPHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L ELEPHANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2002-09-24 · Début d'activité : 1976-02-27
- création
Date d'effet : 24 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI L ELEPHANT
Quel est le numéro SIREN de SCI L ELEPHANT ?
Le numéro SIREN de SCI L ELEPHANT est 428 839 252. Le SIRET de son siège social est 428 839 252 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75428839252.
Qui dirige SCI L ELEPHANT ?
SCI L ELEPHANT est dirigée par FREDERIC FIAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L ELEPHANT ?
Le siège social de SCI L ELEPHANT est situé 4 bd Andre Maurois, 75016 Paris.
SCI L ELEPHANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L ELEPHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L ELEPHANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ELEPHANT.
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