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SCI L EPINE

Active
Siren344 852 546SCI74350 CruseillesCréée le 02 novembre 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions51 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
150 €

SCI L EPINE est une SCI immatriculée le 2 novembre 1988 sous le numéro SIREN 344 852 546. Elle est domiciliée 272 RTE du Tram, 74350 Cruseilles. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARYSE BOUCHET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L EPINE

Dénomination
SCI L EPINE
SIREN
344 852 546
SIRET (siège)
344 852 546 00029
N° TVA intracommunautaire
FR76344852546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 852 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 novembre 1988
Siège social
272 RTE du Tram, 74350, Cruseilles
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI L EPINE

Acquisition, construction, gestion, administration de tous immeubles

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Finances de SCI L EPINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L EPINE

MB

MARYSE BOUCHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

JD

JEAN-PAUL DURET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI L EPINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74350 CruseillesSiègeActif

    344 852 546 00029 · ouvert le 01 avril 1982 · NAF 6820B

  • 74350 CRUSEILLESFermé

    344 852 546 00011 · ouvert le 01 avril 1982 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L EPINE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI L EPINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L EPINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

51 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L EPINE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L EPINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L EPINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    BOUCHET Maryse Bernadette nom d'usage : DURET devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI L EPINE

Quel est le numéro SIREN de SCI L EPINE ?

Le numéro SIREN de SCI L EPINE est 344 852 546. Le SIRET de son siège social est 344 852 546 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76344852546.

Qui dirige SCI L EPINE ?

SCI L EPINE est dirigée par MARYSE BOUCHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L EPINE ?

Le siège social de SCI L EPINE est situé 272 RTE du Tram, 74350 Cruseilles.

SCI L EPINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L EPINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L EPINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L EPINE.

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