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SCI L'EPINETTE

Active
Siren339 873 630SCI74300 CLUSESCréée le 20 janvier 1987

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI L'EPINETTE est une SCI immatriculée le 20 janvier 1987 sous le numéro SIREN 339 873 630. Son siège social est situé 47 Che de l'Epinette, 74300 Cluses. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JOCELYNE GERBELOT-BARRILLON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'EPINETTE

Dénomination
SCI L'EPINETTE
SIREN
339 873 630
SIRET (siège)
339 873 630 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67339873630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 873 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 janvier 1987
Siège social
47 CHE DE L'EPINETTE, 74300, CLUSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'EPINETTE

L'acquisition, l'aménagement de tout immeuble bâti ou non bâti, l'édification sur les immeubles non bâtis de toute construction, l'exploitation par bail à loyer, bail à construction ou autrement, de tous biens immobiliers appartenant à la société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L'EPINETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'EPINETTE

I

INDIVISION PIERRE GERBELOT-BARRILLON

Autre

Anciens dirigeants (1)

DP

devient gérant PARMENTIER

GERBELOT-BARRILLON Jocelyne Marie-Louise nom d'usage · de octobre 2014 à septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'EPINETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 CLUSESSiègeActif

    339 873 630 00018 · ouvert le 13 novembre 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L'EPINETTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 12 août 2008

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2005

  • Acte

Conformité de SCI L'EPINETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'EPINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'EPINETTE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'EPINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'EPINETTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    GOY Jacqueline nom d'usage : GERBELOT-BARRILLON n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    GERBELOT-BARRILLON Jocelyne Marie-Louise nom d'usage : PARMENTIER devient gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1987

Questions fréquentes sur SCI L'EPINETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'EPINETTE ?

Le numéro SIREN de SCI L'EPINETTE est 339 873 630. Le SIRET de son siège social est 339 873 630 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67339873630.

Qui dirige SCI L'EPINETTE ?

SCI L'EPINETTE est dirigée par JOCELYNE GERBELOT-BARRILLON, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'EPINETTE ?

Le siège social de SCI L'EPINETTE est situé 47 Che de l'Epinette, 74300 Cluses.

SCI L'EPINETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'EPINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'EPINETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'EPINETTE.