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SCI L'EPREVIER

Active
Siren327 389 490SCI27400 Le Mesnil-JourdainCréée le 13 septembre 1983
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
229 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 389 490, SCI L'EPREVIER est une SCI créée le 13 septembre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 sente de Callouet, 27400 Le Mesnil-Jourdain. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALYETTE BART, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'EPREVIER

Dénomination
SCI L'EPREVIER
SIREN
327 389 490
SIRET (siège)
327 389 490 00043
N° TVA intracommunautaire
FR26327389490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 389 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
228 673,52 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 1983
Siège social
3 sente de Callouet, 27400, Le Mesnil-Jourdain
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI L'EPREVIER

Acquisition et location de biens immobiliers

Finances de SCI L'EPREVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'EPREVIER

AB

ALYETTE BART

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2018

BD

BRIGITTE DUBRULLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2018

TD

THIERRY DUBRULLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2018

CD

CHRISTOPHE DUBRULLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2018

HD

HERVE DUBRULLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2018

VD

VINCENT DUBRULLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'EPREVIER

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 27400 Le Mesnil-JourdainSiègeActif

    327 389 490 00043 · ouvert le 05 mai 1983 · NAF 6820B

  • 27400 LOUVIERSFermé

    327 389 490 00019 · ouvert le 05 mai 1983 · NAF 702C

  • 27370 SAINT-DIDIER-DES-BOISFermé

    327 389 490 00027 · ouvert le 26 avril 1995 · NAF 702C

  • 27400 LouviersFermé

    327 389 490 00035 · ouvert le 05 mai 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'EPREVIER

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 25 août 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI L'EPREVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'EPREVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'EPREVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'EPREVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'EPREVIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'EPREVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'EPREVIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBRULLE Christophe

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Gérant Associé indéfiniment responsable : BART Alyette Marie Fernande modification le 31 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : DUBRULLE Vincent en fonction le 31 Mai 2018 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : DUBRULLE Christophe modification le 31 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : DUBRULLE Hervé en fonction le 31 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : DUBRULLE Brigitte en fonction le 31 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : DUBRULLE Thierry en fonction le 31 Mai 2018

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Gérant Associé indéfiniment responsable : BART Alyette Marie Fernande modification le 31 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : DUBRULLE Vincent en fonction le 31 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : DUBRULLE Christophe en fonction le 31 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : DUBRULLE Hervé en fonction le 31 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : DUBRULLE Brigitte en fonction le 31 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : DUBRULLE Thierry en fonction le 31 Mai 2018

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 1983

Questions fréquentes sur SCI L'EPREVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'EPREVIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'EPREVIER est 327 389 490. Le SIRET de son siège social est 327 389 490 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26327389490.

Qui dirige SCI L'EPREVIER ?

SCI L'EPREVIER est dirigée par ALYETTE BART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'EPREVIER ?

Le siège social de SCI L'EPREVIER est situé 3 sente de Callouet, 27400 Le Mesnil-Jourdain.

SCI L'EPREVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'EPREVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'EPREVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'EPREVIER.