SCI L'ESCURIAL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI L'ESCURIAL est une SCI immatriculée le 3 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 029 034. Son siège social est situé 800 RTE de Puyricard, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL AGNELLO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'ESCURIAL
INSEE- Dénomination
- SCI L'ESCURIAL
- SIREN
- 421 029 034
- SIRET (siège)
- 421 029 034 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR62421029034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 029 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 décembre 1998
- Siège social
- 800 RTE de Puyricard, 13090, Aix-en-Provence
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de SCI L'ESCURIAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI L'ESCURIAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ESCURIAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 décembre 1998) · 27 ans
Établissements de SCI L'ESCURIAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13090 Aix-en-ProvenceSiègeActif
421 029 034 00046 · ouvert le 29 juillet 2025 · NAF 6820B
- 13005 MARSEILLEFermé
421 029 034 00012 · ouvert le 20 octobre 1998 · NAF 702A
- 13009 MarseilleFermé
421 029 034 00038 · ouvert le 29 janvier 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ESCURIAL
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI L'ESCURIAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ESCURIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ESCURIAL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 19 février 2026 · N° 23/09093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 06 novembre 2025 · N° 24/03450
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 20 août 2025 · N° 24/05124
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/11130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 09 février 2023 · N° 19/14095
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 2018 · N° 17-17.742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre C
Décision du 09 mars 2017 · N° 16/05862
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 octobre 1998 · N° 96-43.012
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 mars 1994 · N° 92-18.810
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ESCURIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ESCURIAL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Immatriculée le 2025-08-29 · Début d'activité : 2025-07-29
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Gérant : AGNELLO Michel en fonction le 30 Septembre 2008.
- création
Date d'effet : 03 décembre 1998
Questions fréquentes sur SCI L'ESCURIAL
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ESCURIAL ?
Le numéro SIREN de SCI L'ESCURIAL est 421 029 034. Le SIRET de son siège social est 421 029 034 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62421029034.
Qui dirige SCI L'ESCURIAL ?
SCI L'ESCURIAL est dirigée par MICHEL AGNELLO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ESCURIAL ?
Le siège social de SCI L'ESCURIAL est situé 800 RTE de Puyricard, 13090 Aix-en-Provence.
SCI L'ESCURIAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ESCURIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ESCURIAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ESCURIAL.
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