SCI L OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L OASIS est une SCI immatriculée le 7 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 726 425. Son siège social est situé 101 Rte de Moidieu le Trievoz, 38780 Eyzin-Pinet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SEBASTIEN NIVON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L OASIS
INSEE- Dénomination
- SCI L OASIS
- SIREN
- 353 726 425
- SIRET (siège)
- 353 726 425 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR63353726425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 726 425
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mars 1990
- Siège social
- 101 RTE DE MOIDIEU LE TRIEVOZ, 38780, EYZIN-PINET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI L OASIS
Acquisition de tous immeubles, gestion, administration et disposition de tous biens immobiliers
Finances de SCI L OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L OASIS
INSEEBODACCAutre
Gérant
En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2016
LE TRIEVOZ
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Joel n'est plus gérant.. MARTINET Claude Joséphine nom d'usage : NIVON Claude devient gérant NIVON
NIVON Joel nom d'usage · de mars 2009 à avril 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L OASIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38780 EYZIN-PINETSiègeActif
353 726 425 00039 · ouvert le 02 février 1990 · NAF 6820B
- 38780 EYZIN-PINETFermé
353 726 425 00013 · ouvert le 02 février 1990 · NAF 6820B
- 38780 EYZIN-PINETFermé
353 726 425 00021 · ouvert le 09 décembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L OASIS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI L OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L OASIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
MARTINET Claude Joséphine nom d'usage : NIVON n'est plus gérant. NIVON Sébastien Janick nom d'usage : NIVON devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
NIVON Joel nom d'usage : NIVON Joel n'est plus gérant.. MARTINET Claude Joséphine nom d'usage : NIVON Claude devient gérant..
- création
Date d'effet : 07 mars 1990
Questions fréquentes sur SCI L OASIS
Quel est le numéro SIREN de SCI L OASIS ?
Le numéro SIREN de SCI L OASIS est 353 726 425. Le SIRET de son siège social est 353 726 425 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63353726425.
Qui dirige SCI L OASIS ?
SCI L OASIS est dirigée par SEBASTIEN NIVON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L OASIS ?
Le siège social de SCI L OASIS est situé 101 Rte de Moidieu le Trievoz, 38780 Eyzin-Pinet.
SCI L OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L OASIS.
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