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SCI L'OASIS

Active
Siren384 671 889SCI46230 FONTANESCréée le 11 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI L'OASIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 671 889. Le siège social de l'entreprise se trouve Fontanes, 46230 Fontanes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN ALAUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'OASIS

Dénomination
SCI L'OASIS
SIREN
384 671 889
SIRET (siège)
384 671 889 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83384671889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 671 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 mars 1992
Siège social
FONTANES, 46230, FONTANES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'OASIS

LA SOCIETE A POUR OBJET LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DES IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES A LA SOCIE- TE OU ACQUIS PAR ELLE ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS CIVILES SE RAT- TACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET.

Finances de SCI L'OASIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'OASIS

JA

JEAN ALAUX

Gérant

Depuis la création (11 mars 1992) · 34 ans

Établissements de SCI L'OASIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46230 FONTANESSiègeActif

    384 671 889 00010 · ouvert le 29 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L'OASIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI L'OASIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'OASIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'OASIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1992

Questions fréquentes sur SCI L'OASIS

Quel est le numéro SIREN de SCI L'OASIS ?

Le numéro SIREN de SCI L'OASIS est 384 671 889. Le SIRET de son siège social est 384 671 889 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83384671889.

Qui dirige SCI L'OASIS ?

SCI L'OASIS est dirigée par JEAN ALAUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'OASIS ?

Le siège social de SCI L'OASIS est situé Fontanes, 46230 Fontanes.

SCI L'OASIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'OASIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OASIS.

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