SCI L'OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'OASIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 août 2004, identifiée par le SIREN 478 030 307. Son siège social est situé 13 RUE des Tamaris Bât A, 34140 Loupian. Son activité principale relève du code NAF 6820B. HALIMA TURNER-BOUTLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'OASIS
INSEE- Dénomination
- SCI L'OASIS
- SIREN
- 478 030 307
- SIRET (siège)
- 478 030 307 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR59478030307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 030 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 août 2004
- Siège social
- 13 RUE des Tamaris Bât A, 34140, Loupian
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OASIS
Acquisition et gestion de biens immobiliers.
Finances de SCI L'OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OASIS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 août 2004) · 22 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 août 2004) · 22 ans
Anciens dirigeants (4)
devient gérant. BECK Fritha nom d'usage : BECK n'est plus gérant WEBER CLAUDE
WEBER CLAUDE Isabelle nom d'usage · de février 2024 à avril 2025
n'est plus gérant. BECK Fritha nom d'usage : BECK devient gérant LE COCQ
LE COCQ Jean-Paul nom d'usage · de août 2019 à février 2024
LE COCQ Jean-Paul nom d'usage · de mars 2013 à août 2019
Yvan n'est plus gérant. CRESPEL Martyn nom d'usage : CRESPEL Martyn devient gérant HAYOZ
HAYOZ Yvan nom d'usage · de juillet 2009 à mars 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'OASIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34140 LoupianSiègeActif
478 030 307 00027 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 6820B
- 74000 ANNECYFermé
478 030 307 00019 · ouvert le 12 juillet 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OASIS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI L'OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'OASIS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Immatriculée le 2025-04-01 · Début d'activité : 2025-01-27
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
WEBER CLAUDE Isabelle nom d'usage : WEBER CLAUDE devient gérant. BECK Fritha nom d'usage : BECK n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
LE COCQ Jean-Paul nom d'usage : LE COCQ n'est plus gérant. BECK Fritha nom d'usage : BECK devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
LE COCQ Jean-Paul nom d'usage : LE COCQ devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
HAYOZ Yvan nom d'usage : HAYOZ Yvan n'est plus gérant. CRESPEL Martyn nom d'usage : CRESPEL Martyn devient gérant.
- création
Date d'effet : 04 août 2004
Questions fréquentes sur SCI L'OASIS
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OASIS ?
Le numéro SIREN de SCI L'OASIS est 478 030 307. Le SIRET de son siège social est 478 030 307 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59478030307.
Qui dirige SCI L'OASIS ?
SCI L'OASIS est dirigée par HALIMA TURNER-BOUTLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OASIS ?
Le siège social de SCI L'OASIS est situé 13 RUE des Tamaris Bât A, 34140 Loupian.
SCI L'OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OASIS.
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