SCI L'OEILLET
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 091 275, SCI L'OEILLET est une SCI créée le 20 septembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve à Aussois (73500). SCI L'OEILLET relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JOEL ARNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'OEILLET
INSEE- Dénomination
- SCI L'OEILLET
- SIREN
- 379 091 275
- SIRET (siège)
- 379 091 275 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR53379091275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 091 275
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 676,94 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 20 septembre 1990
- Siège social
- , 73500, AUSSOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI L'OEILLET
PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTRE- MENT DE TOUS IMMEUBLE ET TOUTES ACQUISITIONS QUE LA SOCIETE CIVILE POURRAIT PREVOIR.
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Finances de SCI L'OEILLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OEILLET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 septembre 1990) · 36 ans
Établissements de SCI L'OEILLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73500 AUSSOISSiègeActif
379 091 275 00014 · ouvert le 20 septembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'OEILLET
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI L'OEILLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OEILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OEILLET. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/01668
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 novembre 2022 · N° 21-19.212
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 octobre 1992 · N° 90-43.578
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OEILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'OEILLET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 1990
Questions fréquentes sur SCI L'OEILLET
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OEILLET ?
Le numéro SIREN de SCI L'OEILLET est 379 091 275. Le SIRET de son siège social est 379 091 275 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53379091275.
Qui dirige SCI L'OEILLET ?
SCI L'OEILLET est dirigée par JOEL ARNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OEILLET ?
Le siège social de SCI L'OEILLET est situé à Aussois (73500).
SCI L'OEILLET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OEILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OEILLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OEILLET.
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