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SCI L'OEILLET

Active
Siren379 091 275SCI73500 AUSSOISCréée le 20 septembre 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 091 275, SCI L'OEILLET est une SCI créée le 20 septembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve à Aussois (73500). SCI L'OEILLET relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JOEL ARNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'OEILLET

Dénomination
SCI L'OEILLET
SIREN
379 091 275
SIRET (siège)
379 091 275 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53379091275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 091 275
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 676,94 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 septembre 1990
Siège social
, 73500, AUSSOIS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI L'OEILLET

PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTRE- MENT DE TOUS IMMEUBLE ET TOUTES ACQUISITIONS QUE LA SOCIETE CIVILE POURRAIT PREVOIR.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L'OEILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'OEILLET

JA

JOEL ARNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 1990) · 36 ans

EA

ESTELLE ARNAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 1990) · 36 ans

MA

MARJOLAINE ARNAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI L'OEILLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73500 AUSSOISSiègeActif

    379 091 275 00014 · ouvert le 20 septembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L'OEILLET

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2005

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI L'OEILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OEILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OEILLET. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'OEILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'OEILLET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1990

Questions fréquentes sur SCI L'OEILLET

Quel est le numéro SIREN de SCI L'OEILLET ?

Le numéro SIREN de SCI L'OEILLET est 379 091 275. Le SIRET de son siège social est 379 091 275 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53379091275.

Qui dirige SCI L'OEILLET ?

SCI L'OEILLET est dirigée par JOEL ARNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'OEILLET ?

Le siège social de SCI L'OEILLET est situé à Aussois (73500).

SCI L'OEILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'OEILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'OEILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OEILLET.

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