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SCI L'OISEAU BLEU

Active
Siren328 579 412SCI06210 MANDELIEU-LA-NAPOULECréée le 26 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI L'OISEAU BLEU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 1983, identifiée par le SIREN 328 579 412. Elle est domiciliée Che des Orangers, 06210 Mandelieu-la-Napoule. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL SEUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'OISEAU BLEU

Dénomination
SCI L'OISEAU BLEU
SIREN
328 579 412
SIRET (siège)
328 579 412 00011
N° TVA intracommunautaire
FR95328579412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 579 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 décembre 1983
Siège social
CHE DES ORANGERS, 06210, MANDELIEU-LA-NAPOULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'OISEAU BLEU

Acquisition, propriété, construction, location, exploitation sous toutes formes, de tous immeubles bétis ou non bétis, biens et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L'OISEAU BLEU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'OISEAU BLEU

MS

MICHEL SEUX

Gérant

Depuis la création (26 décembre 1983) · 42 ans

Établissements de SCI L'OISEAU BLEU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULESiègeActif

    328 579 412 00011 · ouvert le 26 décembre 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'OISEAU BLEU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'OISEAU BLEU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OISEAU BLEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'OISEAU BLEU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OISEAU BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OISEAU BLEU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'OISEAU BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'OISEAU BLEU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 1983

Questions fréquentes sur SCI L'OISEAU BLEU

Quel est le numéro SIREN de SCI L'OISEAU BLEU ?

Le numéro SIREN de SCI L'OISEAU BLEU est 328 579 412. Le SIRET de son siège social est 328 579 412 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95328579412.

Qui dirige SCI L'OISEAU BLEU ?

SCI L'OISEAU BLEU est dirigée par MICHEL SEUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'OISEAU BLEU ?

Le siège social de SCI L'OISEAU BLEU est situé Che des Orangers, 06210 Mandelieu-la-Napoule.

SCI L'OISEAU BLEU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'OISEAU BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'OISEAU BLEU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OISEAU BLEU.

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