SCI L'OISEAU DE FEU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'OISEAU DE FEU est une SCI immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 444 009 484. Elle est domiciliée 13 rue Henri Poincare, 83000 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ANDRE SMORTO-CORTELLINI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'OISEAU DE FEU
INSEE- Dénomination
- SCI L'OISEAU DE FEU
- SIREN
- 444 009 484
- SIRET (siège)
- 444 009 484 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20444009484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 009 484
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 320 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2002
- Siège social
- 13 RUE HENRI POINCARE, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI L'OISEAU DE FEU
Achat, vente, location d'exploitation d'immeubles lui appartenant.
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Finances de SCI L'OISEAU DE FEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OISEAU DE FEU
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans
Établissements de SCI L'OISEAU DE FEU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
444 009 484 00015 · ouvert le 02 avril 1973 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OISEAU DE FEU
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI L'OISEAU DE FEU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OISEAU DE FEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'OISEAU DE FEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OISEAU DE FEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OISEAU DE FEU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00251
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 février 2022 · N° 21-12.934
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OISEAU DE FEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'OISEAU DE FEU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI L'OISEAU DE FEU
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OISEAU DE FEU ?
Le numéro SIREN de SCI L'OISEAU DE FEU est 444 009 484. Le SIRET de son siège social est 444 009 484 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20444009484.
Qui dirige SCI L'OISEAU DE FEU ?
SCI L'OISEAU DE FEU est dirigée par ANDRE SMORTO-CORTELLINI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OISEAU DE FEU ?
Le siège social de SCI L'OISEAU DE FEU est situé 13 rue Henri Poincare, 83000 Toulon.
SCI L'OISEAU DE FEU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OISEAU DE FEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OISEAU DE FEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OISEAU DE FEU.
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