SCI L'OISELLERIE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 296 680, SCI L'OISELLERIE est une SCI créée le 16 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Dulaurens, 17300 Rochefort. SCI L'OISELLERIE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SOPHIE GRIFFON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'OISELLERIE
INSEE- Dénomination
- SCI L'OISELLERIE
- SIREN
- 449 296 680
- SIRET (siège)
- 449 296 680 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR71449296680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 296 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 juillet 2003
- Siège social
- 6 RUE DULAURENS, 17300, ROCHEFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OISELLERIE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI L'OISELLERIE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OISELLERIE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI L'OISELLERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17300 ROCHEFORTSiègeActif
449 296 680 00027 · ouvert le 31 mars 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OISELLERIE
INPIConformité de SCI L'OISELLERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OISELLERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'OISELLERIE. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 février 1989 · N° 86-43.454
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OISELLERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'OISELLERIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BIBARD Sophie né(e) GRIFFON
- création
Date d'effet : 16 juillet 2003
Questions fréquentes sur SCI L'OISELLERIE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OISELLERIE ?
Le numéro SIREN de SCI L'OISELLERIE est 449 296 680. Le SIRET de son siège social est 449 296 680 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71449296680.
Qui dirige SCI L'OISELLERIE ?
SCI L'OISELLERIE est dirigée par SOPHIE GRIFFON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OISELLERIE ?
Le siège social de SCI L'OISELLERIE est situé 6 rue Dulaurens, 17300 Rochefort.
SCI L'OISELLERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OISELLERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OISELLERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OISELLERIE.
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