SCI L'ORANGERIE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 84,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 432 896 124, SCI L'ORANGERIE est une SCI créée le 25 septembre 2000. Elle est domiciliée La Salle Caylus, 82160 Caylus. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). GERRIT DE KONING exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'ORANGERIE
INSEE- Dénomination
- SCI L'ORANGERIE
- SIREN
- 432 896 124
- SIRET (siège)
- 432 896 124 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR04432896124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 896 124
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 84 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 septembre 2000
- Siège social
- LA SALLE CAYLUS, 82160, CAYLUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ORANGERIE
Propriété, administration et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI L'ORANGERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ORANGERIE
INSEEÉtablissements de SCI L'ORANGERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82160 CAYLUSSiègeActif
432 896 124 00018 · ouvert le 02 août 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'ORANGERIE
INPIConformité de SCI L'ORANGERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ORANGERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ORANGERIE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 19 février 2026 · N° 23/10720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025R00252
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 16 décembre 2024 · N° 22/02989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 14 mars 2024 · N° 20/01791
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ORANGERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ORANGERIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 septembre 2000
Questions fréquentes sur SCI L'ORANGERIE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ORANGERIE ?
Le numéro SIREN de SCI L'ORANGERIE est 432 896 124. Le SIRET de son siège social est 432 896 124 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04432896124.
Qui dirige SCI L'ORANGERIE ?
SCI L'ORANGERIE est dirigée par GERRIT DE KONING, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ORANGERIE ?
Le siège social de SCI L'ORANGERIE est situé La Salle Caylus, 82160 Caylus.
SCI L'ORANGERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ORANGERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ORANGERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ORANGERIE.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Caylus
- SCI RAVAILLAC82160 Caylus
- SCI LA PIERRE BLEUE82160 Caylus
- SCI DE BOUNAILLOU82160 Caylus
- SCI BELLE VUE DE SAINT FLOUR82160 Caylus
- SCI CAIUS LUCIUS82160 Caylus
- SCI MIRAMAR82160 Caylus
- SCI D'OLMES82160 Caylus
- SCI RICHARD82160 Caylus
- SCI DE RACANIERES82160 Caylus
- SCI MABERGERIS82160 Caylus
Entreprises location de logements
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A
Location de logements à Caylus
Entreprises du même secteur à Caylus
Entreprises à Caylus
Toutes les entreprises à Caylus
Exportez toutes les entreprises « Location de logements » du Tarn-et-Garonne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
