SCI L'ORCHIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'ORCHIS est une SCI immatriculée le 22 février 1995 sous le numéro SIREN 348 477 340. Son siège social est situé L'ORCHIS Méaudre, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par SOLANGE RIVERA en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI L'ORCHIS
INSEE- Dénomination
- SCI L'ORCHIS
- SIREN
- 348 477 340
- SIRET (siège)
- 348 477 340 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79348477340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 477 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 372,04 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 février 1995
- Siège social
- L'ORCHIS Méaudre, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ORCHIS
Acquisition, propriété aménagement et exploitation par bail, location au autrement de tous biens immobiliers bâtis ou non que le sté pourrait acquérir.
Finances de SCI L'ORCHIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ORCHIS
INSEEÉtablissements de SCI L'ORCHIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif
348 477 340 00015 · ouvert le 01 novembre 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'ORCHIS
INPIComptes annuels de SCI L'ORCHIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ORCHIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ORCHIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ORCHIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'ORCHIS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ORCHIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ORCHIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 février 1995
Questions fréquentes sur SCI L'ORCHIS
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ORCHIS ?
Le numéro SIREN de SCI L'ORCHIS est 348 477 340. Le SIRET de son siège social est 348 477 340 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79348477340.
Qui dirige SCI L'ORCHIS ?
SCI L'ORCHIS est dirigée par SOLANGE RIVERA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ORCHIS ?
Le siège social de SCI L'ORCHIS est situé L'ORCHIS Méaudre, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.
SCI L'ORCHIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ORCHIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ORCHIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ORCHIS.
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