SCI L'ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 792 379, SCI L'ORME est une 6599 créée le 1er juin 2005. Son siège social est situé Les Vannes, 41300 Souesmes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MARIE CORNILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'ORME
INSEE- Dénomination
- SCI L'ORME
- SIREN
- 443 792 379
- SIRET (siège)
- 443 792 379 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR60443792379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 792 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- LES VANNES, 41300, SOUESMES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ORME
Acquisition, propriété, mise en valeur et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, ruraux ou urbains
Finances de SCI L'ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ORME
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2012
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'ORME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 41300 SOUESMESSiègeActif
443 792 379 00028 · ouvert le 23 novembre 1977 · NAF 6820B
- 77450 ESBLYFermé
443 792 379 00010 · ouvert le 23 novembre 1977 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI L'ORME
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI L'ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'ORME. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 27 février 2025 · N° 24/02554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ORME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant associé : CORNILLARD Jean-Marie Associé : CORNILLARD Madeleine, Jeanne-Marie né(e) PONCET
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI L'ORME
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ORME ?
Le numéro SIREN de SCI L'ORME est 443 792 379. Le SIRET de son siège social est 443 792 379 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60443792379.
Qui dirige SCI L'ORME ?
SCI L'ORME est dirigée par JEAN-MARIE CORNILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ORME ?
Le siège social de SCI L'ORME est situé Les Vannes, 41300 Souesmes.
SCI L'ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ORME.
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