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SCI L'ORSON

Active
Siren345 265 342Société civile74120 MegèveCréée le 09 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ORSON est une société civile immatriculée le 9 avril 1996 sous le numéro SIREN 345 265 342. Elle est domiciliée Qua Chalet le Petit Ramoneur - Quartier l Orson Praz sur Arly Chalet le Petit Ramoneur, 74120 Megève. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. BERNARD DEFAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ORSON

Dénomination
SCI L'ORSON
SIREN
345 265 342
SIRET (siège)
345 265 342 00021
N° TVA intracommunautaire
FR65345265342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 265 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
09 avril 1996
Siège social
QUA CHALET LE PETIT RAMONEUR - QUARTIER L ORSON PRAZ SUR ARLY CHALET LE PETIT RAMONEUR, 74120, Megève
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI L'ORSON

N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT (DECRET 87-970 DU 03.12.1987)

Finances de SCI L'ORSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ORSON

BD

BERNARD DEFAY

Gérant

Depuis la création (09 avril 1996) · 30 ans

Établissements de SCI L'ORSON

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74120 MegèveSiègeFermé

    345 265 342 00021 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 4110D

  • 95470 FOSSESFermé

    345 265 342 00013 · ouvert le 15 avril 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI L'ORSON

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ORSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ORSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ORSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ORSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ORSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ORSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ORSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1996

Questions fréquentes sur SCI L'ORSON

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ORSON ?

Le numéro SIREN de SCI L'ORSON est 345 265 342. Le SIRET de son siège social est 345 265 342 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65345265342.

Qui dirige SCI L'ORSON ?

SCI L'ORSON est dirigée par BERNARD DEFAY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'ORSON ?

Le siège social de SCI L'ORSON est situé Qua Chalet le Petit Ramoneur - Quartier l Orson Praz sur Arly Chalet le Petit Ramoneur, 74120 Megève.

SCI L'ORSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ORSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ORSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ORSON.

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