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SCI L'OSIER

Active
Siren434 549 895SCI22350 YVIGNAC-LA-TOURCréée le 15 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 549 895, SCI L'OSIER est une SCI créée le 15 février 2001. Elle est domiciliée 3 rue de la Fontaine de l’Osier Yvignac la Tour, 22350 Yvignac-la-Tour. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MARIE HUBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'OSIER

Dénomination
SCI L'OSIER
SIREN
434 549 895
SIRET (siège)
434 549 895 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58434549895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 549 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 2001
Siège social
3 RUE DE LA FONTAINE DE L’OSIER YVIGNAC LA TOUR, 22350, YVIGNAC-LA-TOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'OSIER

GESTION, ADMINISTRATION, LOCATION D'IMMEUBLES

Finances de SCI L'OSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'OSIER

JH

JEAN-MARIE HUBERT

Gérant

Depuis la création (15 février 2001) · 25 ans

Établissements de SCI L'OSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22350 YVIGNAC-LA-TOURSiègeActif

    434 549 895 00010 · ouvert le 20 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'OSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'OSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'OSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'OSIER. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'OSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'OSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2001

Questions fréquentes sur SCI L'OSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'OSIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'OSIER est 434 549 895. Le SIRET de son siège social est 434 549 895 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58434549895.

Qui dirige SCI L'OSIER ?

SCI L'OSIER est dirigée par JEAN-MARIE HUBERT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'OSIER ?

Le siège social de SCI L'OSIER est situé 3 rue de la Fontaine de l’Osier Yvignac la Tour, 22350 Yvignac-la-Tour.

SCI L'OSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'OSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'OSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OSIER.

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