SCI L'OSMOSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 501 898 670, SCI L'OSMOSE est une SCI créée le 5 mars 2008. Elle est domiciliée 19 BD 19 Boulevard de la République, 80400 Ham. SCI L'OSMOSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FABRICE TURBIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'OSMOSE
INSEE- Dénomination
- SCI L'OSMOSE
- SIREN
- 501 898 670
- SIRET (siège)
- 501 898 670 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR39501898670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 898 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 mars 2008
- Siège social
- 19 BD 19 Boulevard de la République, 80400, Ham
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OSMOSE
achat, vente, location de tous immeubles bâtis ou non, gestion des locataires
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Finances de SCI L'OSMOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OSMOSE
INSEEÉtablissements de SCI L'OSMOSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 80400 HamSiègeActif
501 898 670 00028 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 6820B
- 80400 HAMFermé
501 898 670 00010 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OSMOSE
INPIConformité de SCI L'OSMOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 19 avril 2024 · N° 23/14018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 07 février 2024 · N° 23/00733
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 16 septembre 2022 · N° 21/09669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2019 · N° 17-24.477
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'OSMOSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 mars 2008
Questions fréquentes sur SCI L'OSMOSE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OSMOSE ?
Le numéro SIREN de SCI L'OSMOSE est 501 898 670. Le SIRET de son siège social est 501 898 670 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39501898670.
Qui dirige SCI L'OSMOSE ?
SCI L'OSMOSE est dirigée par FABRICE TURBIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OSMOSE ?
Le siège social de SCI L'OSMOSE est situé 19 BD 19 Boulevard de la République, 80400 Ham.
SCI L'OSMOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OSMOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OSMOSE.
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