SCI L'OURSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 381 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'OURSON est une SCI immatriculée le 9 septembre 1992 sous le numéro SIREN 388 244 287. Elle est domiciliée 196 Che des Epis Chalet Amethyste Parc la T, 74120 Megeve. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE DEPERIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'OURSON
INSEE- Dénomination
- SCI L'OURSON
- SIREN
- 388 244 287
- SIRET (siège)
- 388 244 287 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR38388244287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 244 287
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 381 122,54 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 septembre 1992
- Siège social
- 196 CHE DES EPIS CHALET AMETHYSTE PARC LA T, 74120, MEGEVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OURSON
ACTIVITE IMMOBILIERE CIVILE
Finances de SCI L'OURSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OURSON
INSEEÉtablissements de SCI L'OURSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74120 MEGEVESiègeActif
388 244 287 00016 · ouvert le 02 juillet 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'OURSON
INPIComptes annuels de SCI L'OURSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OURSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'OURSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OURSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OURSON. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/00722
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/00722
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 01 avril 2025 · N° 22/01269
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OURSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'OURSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 1992
Questions fréquentes sur SCI L'OURSON
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OURSON ?
Le numéro SIREN de SCI L'OURSON est 388 244 287. Le SIRET de son siège social est 388 244 287 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38388244287.
Qui dirige SCI L'OURSON ?
SCI L'OURSON est dirigée par ANNE DEPERIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI L'OURSON ?
Le siège social de SCI L'OURSON est situé 196 Che des Epis Chalet Amethyste Parc la T, 74120 Megeve.
SCI L'OURSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OURSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OURSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OURSON.
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