SCI L'OURSONNIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 460 k€
SCI L'OURSONNIERE est une SCI immatriculée le 29 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 995 010. Son siège social est situé 1934 RTE DE L'ANGLETTAZ Aviernoz, 74370 Filliere. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLAUDE DELETRAZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI L'OURSONNIERE
INSEE- Dénomination
- SCI L'OURSONNIERE
- SIREN
- 439 995 010
- SIRET (siège)
- 439 995 010 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR21439995010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 995 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 460 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 novembre 2001
- Siège social
- 1934 RTE DE L'ANGLETTAZ Aviernoz, 74370, FILLIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OURSONNIERE
Acquisition, administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis ou droits immobiliers quelconque pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet.
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Finances de SCI L'OURSONNIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OURSONNIERE
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant
Anciens dirigeants (2)
CHATELAIN Monique nom d'usage · de février 2022 à avril 2022
associés · de novembre 2008 à février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'OURSONNIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74370 FILLIERESiègeActif
439 995 010 00014 · ouvert le 08 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OURSONNIERE
INPIConformité de SCI L'OURSONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OURSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'OURSONNIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OURSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'OURSONNIERE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
DELETRAZ Alain nom d'usage : DELETRAZ devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
CHATELAIN Monique nom d'usage : CHATELAIN n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
modification qualité de CHATELAIN (Monique) ; nouveaux associés : DELETRAZ (Alain) et GOMMET, née DELETRAZ (Laure).
- création
Date d'effet : 29 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI L'OURSONNIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OURSONNIERE ?
Le numéro SIREN de SCI L'OURSONNIERE est 439 995 010. Le SIRET de son siège social est 439 995 010 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21439995010.
Qui dirige SCI L'OURSONNIERE ?
SCI L'OURSONNIERE est dirigée par CLAUDE DELETRAZ, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OURSONNIERE ?
Le siège social de SCI L'OURSONNIERE est situé 1934 RTE DE L'ANGLETTAZ Aviernoz, 74370 Filliere.
SCI L'OURSONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OURSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OURSONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OURSONNIERE.
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