SCI L OUSTAOU
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 317 994 713, SCI L OUSTAOU est une SCI créée le 15 février 1980. Son siège social est situé Qu les Ormeaux, 83440 Seillans. L'entreprise déclare le code NAF 7903 comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCIS BOUSQUET, gérant. SCI L OUSTAOU n'est plus en activité d'après les données du registre.
Fiche d'identité de SCI L OUSTAOU
INSEE- Dénomination
- SCI L OUSTAOU
- SIREN
- 317 994 713
- SIRET (siège)
- 317 994 713 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR15317994713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 994 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 7903
- Date de création
- 15 février 1980
- Siège social
- QU LES ORMEAUX, 83440, SEILLANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de SCI L OUSTAOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L OUSTAOU
INSEEÉtablissements de SCI L OUSTAOU
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83440 SEILLANSSiègeFermé
317 994 713 00020 · ouvert le 16 janvier 1980 · NAF 7903
Documents juridiques de SCI L OUSTAOU
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI L OUSTAOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L OUSTAOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L OUSTAOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L OUSTAOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI L OUSTAOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L OUSTAOU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur SCI L OUSTAOU
Quel est le numéro SIREN de SCI L OUSTAOU ?
Le numéro SIREN de SCI L OUSTAOU est 317 994 713. Le SIRET de son siège social est 317 994 713 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15317994713.
Qui dirige SCI L OUSTAOU ?
SCI L OUSTAOU est dirigée par FRANCIS BOUSQUET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L OUSTAOU ?
Le siège social de SCI L OUSTAOU est situé Qu les Ormeaux, 83440 Seillans.
SCI L OUSTAOU est-elle toujours en activité ?
Non, SCI L OUSTAOU n'est plus en activité.
SCI L OUSTAOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L OUSTAOU.
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