SCI L2M
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
SCI L2M est une SCI immatriculée le 24 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 321 445. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Grande rue, 70120 Molay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PASCAL DOUSSOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L2M
INSEE- Dénomination
- SCI L2M
- SIREN
- 383 321 445
- SIRET (siège)
- 383 321 445 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR53383321445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 321 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 octobre 1991
- Siège social
- 2 GRANDE RUE, 70120, MOLAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L2M
L'acquisition, la propriété, l'administration par bail, location ou autre ment d'un immeuble sis aux hôpitaux neufs route de Lausanne et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis, dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de SCI L2M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L2M
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 octobre 1991) · 35 ans
Établissements de SCI L2M
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70120 MOLAYSiègeActif
383 321 445 00025 · ouvert le 20 août 2020 · NAF 6820B
- 25370 LES HOPITAUX-NEUFSFermé
383 321 445 00017 · ouvert le 09 octobre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L2M
INPIComptes annuels de SCI L2M
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L2M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L2M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L2M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI L2M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L2M
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculée le 2020-08-21 · Début d'activité : 2020-08-20
- création
Date d'effet : 24 octobre 1991
Questions fréquentes sur SCI L2M
Quel est le numéro SIREN de SCI L2M ?
Le numéro SIREN de SCI L2M est 383 321 445. Le SIRET de son siège social est 383 321 445 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53383321445.
Qui dirige SCI L2M ?
SCI L2M est dirigée par PASCAL DOUSSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L2M ?
Le siège social de SCI L2M est situé 2 Grande rue, 70120 Molay.
SCI L2M est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L2M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L2M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L2M.
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