SCI LA BARBACANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI LA BARBACANE est une SCI immatriculée le 9 juin 1986 sous le numéro SIREN 337 783 302. Elle est domiciliée 9 rue du Chateau, 55170 Ancerville. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par SEVERINE MICHEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BARBACANE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BARBACANE
- SIREN
- 337 783 302
- SIRET (siège)
- 337 783 302 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36337783302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 783 302
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 juin 1986
- Siège social
- 9 RUE DU CHATEAU, 55170, ANCERVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BARBACANE
L'acquisition, la propriété et l'exploitation par bail, location ou autre de biens et droits immobiliers dépendant d'un immeuble à Ancerville et tous autres lieux.
Finances de SCI LA BARBACANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BARBACANE
INSEEAutre
Gérant
Établissements de SCI LA BARBACANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55170 ANCERVILLESiègeActif
337 783 302 00017 · ouvert le 01 mai 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA BARBACANE
INPIComptes annuels de SCI LA BARBACANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BARBACANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BARBACANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BARBACANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BARBACANE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 2001 · N° 99-44.421
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 novembre 1999 · N° 99-60.341
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mai 1995 · N° 93-14.050
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BARBACANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BARBACANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Co-Gérant : REMMEL Séverine né(e) MICHEL. Co-Gérant : GRANDIDIER Julien.
- création
Date d'effet : 09 juin 1986
Questions fréquentes sur SCI LA BARBACANE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BARBACANE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BARBACANE est 337 783 302. Le SIRET de son siège social est 337 783 302 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36337783302.
Qui dirige SCI LA BARBACANE ?
SCI LA BARBACANE est dirigée par SEVERINE MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BARBACANE ?
Le siège social de SCI LA BARBACANE est situé 9 rue du Chateau, 55170 Ancerville.
SCI LA BARBACANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BARBACANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BARBACANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BARBACANE.
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