SCI LA BASOCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 320 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA BASOCHE est une SCI immatriculée le 4 juillet 1988 sous le numéro SIREN 345 084 289. Le siège social de l'entreprise se trouve 175 Rte des Brigands, 38250 Lans-en-Vercors. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ERNEST DECUGIS en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LA BASOCHE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BASOCHE
- SIREN
- 345 084 289
- SIRET (siège)
- 345 084 289 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR09345084289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 084 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 320 142,94 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 juillet 1988
- Siège social
- 175 RTE DES BRIGANDS, 38250, LANS-EN-VERCORS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BASOCHE
Acquisition, gestion, administration.
Finances de SCI LA BASOCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BASOCHE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juillet 2008
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA BASOCHE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38250 LANS-EN-VERCORSSiègeActif
345 084 289 00023 · ouvert le 15 mars 1988 · NAF 6820A
- 38500 VOIRONFermé
345 084 289 00015 · ouvert le 15 mars 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA BASOCHE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA BASOCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BASOCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BASOCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BASOCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA BASOCHE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/00200
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BASOCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BASOCHE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 juillet 1988
Questions fréquentes sur SCI LA BASOCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BASOCHE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BASOCHE est 345 084 289. Le SIRET de son siège social est 345 084 289 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09345084289.
Qui dirige SCI LA BASOCHE ?
SCI LA BASOCHE est dirigée par ERNEST DECUGIS, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BASOCHE ?
Le siège social de SCI LA BASOCHE est situé 175 Rte des Brigands, 38250 Lans-en-Vercors.
SCI LA BASOCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BASOCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BASOCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BASOCHE.
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