Checkers

SCI LA BELLE

Active
Siren491 416 376SCI31140 AUCAMVILLECréée le 03 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions183 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 416 376, SCI LA BELLE est une SCI créée le 3 août 2006. Elle est domiciliée 5 Imp Rembrandt, 31140 Aucamville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MAURICE GUARY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA BELLE

Dénomination
SCI LA BELLE
SIREN
491 416 376
SIRET (siège)
491 416 376 00011
N° TVA intracommunautaire
FR72491416376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 416 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 août 2006
Siège social
5 IMP REMBRANDT, 31140, AUCAMVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA BELLE

acquisition de tout immeuble ainsi que leur aménagement et construction en France ou dans la Communauté Européenne en vue de la location dans le cadre d'une gestion patrimoniale.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA BELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BELLE

ED

ELISABETH DELPEUCH

Autre

Depuis la création (03 août 2006) · 20 ans

MG

MAURICE GUARY

Gérant

Depuis la création (03 août 2006) · 20 ans

GG

GILLES GUARY

Autre

Depuis la création (03 août 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LA BELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31140 AUCAMVILLESiègeActif

    491 416 376 00011 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA BELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

183 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2006

Questions fréquentes sur SCI LA BELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BELLE est 491 416 376. Le SIRET de son siège social est 491 416 376 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72491416376.

Qui dirige SCI LA BELLE ?

SCI LA BELLE est dirigée par MAURICE GUARY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BELLE ?

Le siège social de SCI LA BELLE est situé 5 Imp Rembrandt, 31140 Aucamville.

SCI LA BELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BELLE.

Entreprises similaires

Même activité à Aucamville

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Aucamville

Entreprises du même secteur à Aucamville

Entreprises à Aucamville

Toutes les entreprises à Aucamville