SCI LA BELLE EQUIPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA BELLE EQUIPE est une société civile immatriculée le 21 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 873 057. Elle est domiciliée 25 rue Trousseau, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCOIS BERGERET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA BELLE EQUIPE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BELLE EQUIPE
- SIREN
- 390 873 057
- SIRET (siège)
- 390 873 057 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR54390873057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 873 057
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 avril 1993
- Siège social
- 25 RUE TROUSSEAU, 75011, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BELLE EQUIPE
ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET, NOTAMMENT, L'ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS SIS A PARIS 11EME, 25 RUE TROUSSEAU
Finances de SCI LA BELLE EQUIPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BELLE EQUIPE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 avril 1993) · 33 ans
Établissements de SCI LA BELLE EQUIPE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
390 873 057 00017 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BELLE EQUIPE
INPIComptes annuels de SCI LA BELLE EQUIPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BELLE EQUIPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BELLE EQUIPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BELLE EQUIPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BELLE EQUIPE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pRPC JIVAT
Décision du 27 mars 2025 · N° 23/09270
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé jeudi salle 3
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2024067845
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BELLE EQUIPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BELLE EQUIPE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- création
Date d'effet : 21 avril 1993
Questions fréquentes sur SCI LA BELLE EQUIPE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BELLE EQUIPE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BELLE EQUIPE est 390 873 057. Le SIRET de son siège social est 390 873 057 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54390873057.
Qui dirige SCI LA BELLE EQUIPE ?
SCI LA BELLE EQUIPE est dirigée par FRANCOIS BERGERET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BELLE EQUIPE ?
Le siège social de SCI LA BELLE EQUIPE est situé 25 rue Trousseau, 75011 Paris.
SCI LA BELLE EQUIPE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BELLE EQUIPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BELLE EQUIPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BELLE EQUIPE.
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