SCI LA BERGERONNETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 370 546, SCI LA BERGERONNETTE est une SCI créée le 18 août 1992. Elle est domiciliée Che de l’Orge les Rameaux du Barry, 83860 Nans-les-Pins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MARIE-CHRISTINE BAROLLE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BERGERONNETTE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BERGERONNETTE
- SIREN
- 388 370 546
- SIRET (siège)
- 388 370 546 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30388370546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 370 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 août 1992
- Siège social
- CHE DE L’ORGE LES RAMEAUX DU BARRY, 83860, NANS-LES-PINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BERGERONNETTE
Gestion immobilière
Finances de SCI LA BERGERONNETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BERGERONNETTE
INSEEÉtablissements de SCI LA BERGERONNETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83860 NANS-LES-PINSSiègeActif
388 370 546 00011 · ouvert le 15 septembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA BERGERONNETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LA BERGERONNETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BERGERONNETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BERGERONNETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BERGERONNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA BERGERONNETTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/01077
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BERGERONNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BERGERONNETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 août 1992
Questions fréquentes sur SCI LA BERGERONNETTE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BERGERONNETTE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BERGERONNETTE est 388 370 546. Le SIRET de son siège social est 388 370 546 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30388370546.
Qui dirige SCI LA BERGERONNETTE ?
SCI LA BERGERONNETTE est dirigée par MARIE-CHRISTINE BAROLLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BERGERONNETTE ?
Le siège social de SCI LA BERGERONNETTE est situé Che de l’Orge les Rameaux du Barry, 83860 Nans-les-Pins.
SCI LA BERGERONNETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BERGERONNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BERGERONNETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BERGERONNETTE.
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