SCI LA BLEUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA BLEUE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 1994, identifiée par le SIREN 393 652 227. Son siège social est situé 619 Rte du Cret, 73000 Sonnaz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ELISABETH BOUTTAZ, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BLEUE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BLEUE
- SIREN
- 393 652 227
- SIRET (siège)
- 393 652 227 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR26393652227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 652 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 489,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 janvier 1994
- Siège social
- 619 RTE DU CRET, 73000, SONNAZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BLEUE
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Finances de SCI LA BLEUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BLEUE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 octobre 2011
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA BLEUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73000 SONNAZSiègeActif
393 652 227 00025 · ouvert le 04 octobre 2011 · NAF 6820B
- 73100 AIX-LES-BAINSFermé
393 652 227 00017 · ouvert le 24 décembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BLEUE
INPIComptes annuels de SCI LA BLEUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BLEUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BLEUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BLEUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BLEUE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/05170
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 mai 1993 · N° 91-22.102
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BLEUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BLEUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : BOUTTAZ Elisabeth Madeleine modification le 13 Octobre 2011 Associé indéfiniment responsable : MARIN Nicolas Julien en fonction le 13 Octobre 2011 Associé indéfiniment responsable : BOUTTAZ Elisabeth Madeleine en fonction le 13 Octobre 2011 Associé indéfiniment responsable : MARIN Mélanie en fonction le 13 Octobre 2011
- création
Date d'effet : 17 janvier 1994
Questions fréquentes sur SCI LA BLEUE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BLEUE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BLEUE est 393 652 227. Le SIRET de son siège social est 393 652 227 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26393652227.
Qui dirige SCI LA BLEUE ?
SCI LA BLEUE est dirigée par ELISABETH BOUTTAZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BLEUE ?
Le siège social de SCI LA BLEUE est situé 619 Rte du Cret, 73000 Sonnaz.
SCI LA BLEUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BLEUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BLEUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BLEUE.
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