SCI LA BORNETTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 432 858 934, SCI LA BORNETTE est une SCI créée le 25 septembre 2000. Elle est domiciliée 6 RUE des Noisetiers MEYTHET, 74960 Annecy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Jean-Marie LEGER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA BORNETTE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BORNETTE
- SIREN
- 432 858 934
- SIRET (siège)
- 432 858 934 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR81432858934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 858 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 septembre 2000
- Siège social
- 6 RUE des Noisetiers MEYTHET, 74960, Annecy
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de SCI LA BORNETTE
Objet social de SCI LA BORNETTE
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Finances de SCI LA BORNETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BORNETTE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2025
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA BORNETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74960 AnnecySiègeActif
432 858 934 00024 · ouvert le 20 novembre 2024 · NAF 6820B
- 74210 LATHUILEFermé
432 858 934 00016 · ouvert le 22 septembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BORNETTE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LA BORNETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BORNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BORNETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BORNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA BORNETTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
LEGER Pierre nom d'usage : LEGER n'est plus gérant. LEGER Jean-Marie nom d'usage : LEGER devient gérant. LEGER Sandra nom d'usage : LEGER devient gérant
- création
Date d'effet : 25 septembre 2000
Questions fréquentes sur SCI LA BORNETTE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BORNETTE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BORNETTE est 432 858 934. Le SIRET de son siège social est 432 858 934 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81432858934.
Qui dirige SCI LA BORNETTE ?
SCI LA BORNETTE est dirigée par Jean-Marie LEGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BORNETTE ?
Le siège social de SCI LA BORNETTE est situé 6 RUE des Noisetiers MEYTHET, 74960 Annecy.
SCI LA BORNETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BORNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BORNETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BORNETTE.
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