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SCI LA BORNETTE

Active
Siren432 858 934SCI74960 AnnecyCréée le 25 septembre 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 432 858 934, SCI LA BORNETTE est une SCI créée le 25 septembre 2000. Elle est domiciliée 6 RUE des Noisetiers MEYTHET, 74960 Annecy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Jean-Marie LEGER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA BORNETTE

Dénomination
SCI LA BORNETTE
SIREN
432 858 934
SIRET (siège)
432 858 934 00024
N° TVA intracommunautaire
FR81432858934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 858 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 septembre 2000
Siège social
6 RUE des Noisetiers MEYTHET, 74960, Annecy
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de SCI LA BORNETTE

Objet social de SCI LA BORNETTE

L'ACQUISITION, L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES, BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

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Finances de SCI LA BORNETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BORNETTE

JL

Jean-Marie LEGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2025

SL

Sandra LEGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2025

PL

Pauline LEGER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA BORNETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74960 AnnecySiègeActif

    432 858 934 00024 · ouvert le 20 novembre 2024 · NAF 6820B

  • 74210 LATHUILEFermé

    432 858 934 00016 · ouvert le 22 septembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BORNETTE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de SCI LA BORNETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BORNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BORNETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BORNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BORNETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    LEGER Pierre nom d'usage : LEGER n'est plus gérant. LEGER Jean-Marie nom d'usage : LEGER devient gérant. LEGER Sandra nom d'usage : LEGER devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2000

Questions fréquentes sur SCI LA BORNETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BORNETTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BORNETTE est 432 858 934. Le SIRET de son siège social est 432 858 934 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81432858934.

Qui dirige SCI LA BORNETTE ?

SCI LA BORNETTE est dirigée par Jean-Marie LEGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BORNETTE ?

Le siège social de SCI LA BORNETTE est situé 6 RUE des Noisetiers MEYTHET, 74960 Annecy.

SCI LA BORNETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BORNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BORNETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BORNETTE.