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SCI LA BOSQUETTE

Active
Siren392 248 043Société civile83200 TOULONCréée le 26 août 1993

6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 248 043, SCI LA BOSQUETTE est une société civile créée le 26 août 1993. Son siège social est situé Che de la Bosquette, 83200 Toulon. SCI LA BOSQUETTE relève du secteur administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). La direction est assurée par DANIEL MOZZONE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA BOSQUETTE

Dénomination
SCI LA BOSQUETTE
SIREN
392 248 043
SIRET (siège)
392 248 043 00011
N° TVA intracommunautaire
FR87392248043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 248 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Date de création
26 août 1993
Siège social
CHE DE LA BOSQUETTE, 83200, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LA BOSQUETTE

Acquisition de tous biens et droits immobiliers leur gestion et administration

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Finances de SCI LA BOSQUETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BOSQUETTE

RM

ROBERT MOZZONE

Autre

Depuis la création (26 août 1993) · 33 ans

CM

CHRISTOPHE MOZZONE

Autre

Depuis la création (26 août 1993) · 33 ans

DM

DANIEL MOZZONE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 août 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LA BOSQUETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83200 TOULONSiègeActif

    392 248 043 00011 · ouvert le 10 août 1993 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI LA BOSQUETTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA BOSQUETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BOSQUETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA BOSQUETTE. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BOSQUETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BOSQUETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 août 1993

Questions fréquentes sur SCI LA BOSQUETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BOSQUETTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BOSQUETTE est 392 248 043. Le SIRET de son siège social est 392 248 043 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87392248043.

Qui dirige SCI LA BOSQUETTE ?

SCI LA BOSQUETTE est dirigée par DANIEL MOZZONE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BOSQUETTE ?

Le siège social de SCI LA BOSQUETTE est situé Che de la Bosquette, 83200 Toulon.

SCI LA BOSQUETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BOSQUETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BOSQUETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BOSQUETTE.