SCI LA BOURGEOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA BOURGEOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2002, identifiée par le SIREN 402 889 216. Elle est domiciliée 4158 Che du Jean-le-Blanc, 84400 Apt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARC BOURGEOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA BOURGEOISE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BOURGEOISE
- SIREN
- 402 889 216
- SIRET (siège)
- 402 889 216 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR33402889216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 889 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 septembre 2002
- Siège social
- 4158 CHE DU JEAN-LE-BLANC, 84400, APT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BOURGEOISE
acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location, mise a disposition a tous associés de tous immeubles
Finances de SCI LA BOURGEOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BOURGEOISE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 septembre 2002) · 24 ans
Établissements de SCI LA BOURGEOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84400 APTSiègeActif
402 889 216 00022 · ouvert le 03 novembre 1995 · NAF 6820B
- 93500 PANTINFermé
402 889 216 00014 · ouvert le 03 novembre 1995 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LA BOURGEOISE
INPIComptes annuels de SCI LA BOURGEOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BOURGEOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BOURGEOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BOURGEOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BOURGEOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BOURGEOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BOURGEOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI LA BOURGEOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BOURGEOISE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BOURGEOISE est 402 889 216. Le SIRET de son siège social est 402 889 216 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33402889216.
Qui dirige SCI LA BOURGEOISE ?
SCI LA BOURGEOISE est dirigée par MARC BOURGEOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BOURGEOISE ?
Le siège social de SCI LA BOURGEOISE est situé 4158 Che du Jean-le-Blanc, 84400 Apt.
SCI LA BOURGEOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BOURGEOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BOURGEOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BOURGEOISE.
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