SCI LA BROUACHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 228 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 251 522, SCI LA BROUACHE est une SCI créée le 27 octobre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 Che des Exibieres, 84240 Peypin d'Aigues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE MOIROUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA BROUACHE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BROUACHE
- SIREN
- 479 251 522
- SIRET (siège)
- 479 251 522 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14479251522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 251 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 228 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 octobre 2004
- Siège social
- 56 CHE DES EXIBIERES, 84240, PEYPIN D'AIGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BROUACHE
Acquisition par voie d'achat ou d'apport propriété mise en valeur transformation aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoires
Finances de SCI LA BROUACHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BROUACHE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 octobre 2004) · 22 ans
Établissements de SCI LA BROUACHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84240 PEYPIN D'AIGUESSiègeActif
479 251 522 00013 · ouvert le 19 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BROUACHE
INPIComptes annuels de SCI LA BROUACHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BROUACHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BROUACHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BROUACHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BROUACHE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BROUACHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BROUACHE
BODACCQuestions fréquentes sur SCI LA BROUACHE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BROUACHE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BROUACHE est 479 251 522. Le SIRET de son siège social est 479 251 522 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14479251522.
Qui dirige SCI LA BROUACHE ?
SCI LA BROUACHE est dirigée par PHILIPPE MOIROUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BROUACHE ?
Le siège social de SCI LA BROUACHE est situé 56 Che des Exibieres, 84240 Peypin d'Aigues.
SCI LA BROUACHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BROUACHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BROUACHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BROUACHE.
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