SCI LA BRUANTE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 762,25 €
SCI LA BRUANTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 239 746. Elle est domiciliée 13 Grand rue, 55300 Seuzey. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par BRIGITTE DAUTEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BRUANTE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BRUANTE
- SIREN
- 383 239 746
- SIRET (siège)
- 383 239 746 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR75383239746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 239 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 octobre 1991
- Siège social
- 13 GRAND RUE, 55300, SEUZEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BRUANTE
ACQUISITION,CONSTRUCTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS EN VUE DE L'EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU AUTRE.
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Finances de SCI LA BRUANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BRUANTE
INSEEÉtablissements de SCI LA BRUANTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55300 SEUZEYSiègeActif
383 239 746 00019 · ouvert le 02 septembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA BRUANTE
INPIConformité de SCI LA BRUANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BRUANTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BRUANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA BRUANTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 octobre 1991
Questions fréquentes sur SCI LA BRUANTE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUANTE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BRUANTE est 383 239 746. Le SIRET de son siège social est 383 239 746 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75383239746.
Qui dirige SCI LA BRUANTE ?
SCI LA BRUANTE est dirigée par BRIGITTE DAUTEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BRUANTE ?
Le siège social de SCI LA BRUANTE est situé 13 Grand rue, 55300 Seuzey.
SCI LA BRUANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BRUANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BRUANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUANTE.
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