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SCI LA BRUANTE

Active
Siren383 239 746SCI55300 SEUZEYCréée le 21 octobre 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
762,25 €

SCI LA BRUANTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 239 746. Elle est domiciliée 13 Grand rue, 55300 Seuzey. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par BRIGITTE DAUTEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA BRUANTE

Dénomination
SCI LA BRUANTE
SIREN
383 239 746
SIRET (siège)
383 239 746 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75383239746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 239 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 octobre 1991
Siège social
13 GRAND RUE, 55300, SEUZEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA BRUANTE

ACQUISITION,CONSTRUCTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS EN VUE DE L'EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU AUTRE.

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Finances de SCI LA BRUANTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BRUANTE

BD

BRIGITTE DAUTEL

Gérant

Depuis la création (21 octobre 1991) · 35 ans

PV

PHILIPPE VESPERTINO

Gérant

Depuis la création (21 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LA BRUANTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55300 SEUZEYSiègeActif

    383 239 746 00019 · ouvert le 02 septembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA BRUANTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1999

  • Acte

Conformité de SCI LA BRUANTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BRUANTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRUANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BRUANTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI LA BRUANTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUANTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRUANTE est 383 239 746. Le SIRET de son siège social est 383 239 746 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75383239746.

Qui dirige SCI LA BRUANTE ?

SCI LA BRUANTE est dirigée par BRIGITTE DAUTEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BRUANTE ?

Le siège social de SCI LA BRUANTE est situé 13 Grand rue, 55300 Seuzey.

SCI LA BRUANTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BRUANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BRUANTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUANTE.