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SCI LA BRUYERE

Active
Siren440 720 084SCI45200 AMILLYCréée le 05 février 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
450 k€

SCI LA BRUYERE est une SCI immatriculée le 5 février 2002 sous le numéro SIREN 440 720 084. Son siège social est situé 1400 av d'Antibes, 45200 Amilly. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GUILLAUME BASTY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA BRUYERE

Dénomination
SCI LA BRUYERE
SIREN
440 720 084
SIRET (siège)
440 720 084 00027
N° TVA intracommunautaire
FR18440720084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 720 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
450 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 février 2002
Siège social
1400 AV D'ANTIBES, 45200, AMILLY
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LA BRUYERE

Acquisition, propriété, prise à bail et location de tous immeubles bâtis ou non bâtis, leur administration, leur exploitation et leur mise en valeur sous toutes formes et tous travaux de construction ou d'aménagement.

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Finances de SCI LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BRUYERE

GB

GUILLAUME BASTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2022

M

MILLENIUM

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

JB

Jean Luc Basty,

Gérant Associé indéfiniment responsable · jusqu'à septembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA BRUYERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45200 AMILLYSiègeActif

    440 720 084 00027 · ouvert le 14 janvier 2002 · NAF 6820B

  • 45200 AMILLYFermé

    440 720 084 00019 · ouvert le 14 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BRUYERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 août 2022

  • Acte

Dépôt du 05 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BRUYERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Basty, Jean Luc ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Basty, Guillaume

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2002

Questions fréquentes sur SCI LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE est 440 720 084. Le SIRET de son siège social est 440 720 084 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18440720084.

Qui dirige SCI LA BRUYERE ?

SCI LA BRUYERE est dirigée par GUILLAUME BASTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BRUYERE ?

Le siège social de SCI LA BRUYERE est situé 1400 av d'Antibes, 45200 Amilly.

SCI LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUYERE.