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SCI LA BRUYERE

Active
Siren448 334 219SCI32800 EAUZECréée le 06 mai 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 334 219, SCI LA BRUYERE est une SCI créée le 6 mai 2003. Son siège social est situé 9 bd Saint-Blancat, 32800 Eauze. SCI LA BRUYERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICIA DARNAUDE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA BRUYERE

Dénomination
SCI LA BRUYERE
SIREN
448 334 219
SIRET (siège)
448 334 219 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87448334219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 334 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 mai 2003
Siège social
9 BD SAINT-BLANCAT, 32800, EAUZE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LA BRUYERE

Acquisition, gestion et location de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BRUYERE

PD

PATRICIA DARNAUDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2015

PT

PASCAL TIMOTHEE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2023

AT

ARNAUD TIMOTHEE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32800 EAUZESiègeActif

    448 334 219 00012 · ouvert le 12 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BRUYERE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 18 février 2015

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BRUYERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DARNAUDE Patricia, Sandrine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TIMOTHEE Pascal, Didier, Louis ; Associé indéfiniment responsable : TIMOTHEE Arnaud

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DARNAUDE Patricia, Sandrine

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE est 448 334 219. Le SIRET de son siège social est 448 334 219 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87448334219.

Qui dirige SCI LA BRUYERE ?

SCI LA BRUYERE est dirigée par PATRICIA DARNAUDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BRUYERE ?

Le siège social de SCI LA BRUYERE est situé 9 bd Saint-Blancat, 32800 Eauze.

SCI LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUYERE.