SCI LA BRUZOISE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LA BRUZOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2002, identifiée par le SIREN 440 999 423. Elle est domiciliée Simarre, 82370 Saint-Nauphary. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JEAN-PIERRE PERCHE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BRUZOISE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BRUZOISE
- SIREN
- 440 999 423
- SIRET (siège)
- 440 999 423 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR52440999423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 999 423
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 26 février 2002
- Siège social
- SIMARRE, 82370, SAINT-NAUPHARY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BRUZOISE
Location de logements
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Finances de SCI LA BRUZOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BRUZOISE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2023
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Associé indéfiniment responsable · de août 2023 à août 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA BRUZOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 82370 SAINT-NAUPHARYSiègeActif
440 999 423 00021 · ouvert le 26 février 2021 · NAF 6820A
- 82370 CORBARIEUFermé
440 999 423 00013 · ouvert le 14 janvier 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA BRUZOISE
INPIConformité de SCI LA BRUZOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUZOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BRUZOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BRUZOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA BRUZOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
Gérant : PERCHE Jean-Pierre, Albert ; Associé indéfiniment responsable : BOUTON Jessy, Marie, Janine ; Associé indéfiniment responsable : PERCHE Olivier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PERCHE Jean-Pierre, Albert
- création
Date d'effet : 26 février 2002
Questions fréquentes sur SCI LA BRUZOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUZOISE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BRUZOISE est 440 999 423. Le SIRET de son siège social est 440 999 423 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52440999423.
Qui dirige SCI LA BRUZOISE ?
SCI LA BRUZOISE est dirigée par JEAN-PIERRE PERCHE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BRUZOISE ?
Le siège social de SCI LA BRUZOISE est situé Simarre, 82370 Saint-Nauphary.
SCI LA BRUZOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BRUZOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BRUZOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUZOISE.
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