SCI LA CALECHE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LA CALECHE est une SCI immatriculée le 2 octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 501 610. Elle est domiciliée 4 Pl des Croix, 42410 Pelussin. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL RAMOS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA CALECHE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CALECHE
- SIREN
- 439 501 610
- SIRET (siège)
- 439 501 610 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR41439501610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 501 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 octobre 2001
- Siège social
- 4 PL DES CROIX, 42410, PELUSSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CALECHE
acquisition et gestion de tous biens immobiliers
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Finances de SCI LA CALECHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CALECHE
INSEEÉtablissements de SCI LA CALECHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42410 PELUSSINSiègeActif
439 501 610 00018 · ouvert le 07 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CALECHE
INPIConformité de SCI LA CALECHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CALECHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CALECHE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisie immobil.distribut
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 07 août 2025 · N° 25/00081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 23 mars 2023 · N° 21/02563
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 juillet 2022 · N° 20/00561
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre B
Décision du 09 janvier 2014 · N° 12/00077
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CALECHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA CALECHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 2001
Questions fréquentes sur SCI LA CALECHE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CALECHE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CALECHE est 439 501 610. Le SIRET de son siège social est 439 501 610 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41439501610.
Qui dirige SCI LA CALECHE ?
SCI LA CALECHE est dirigée par MICHEL RAMOS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CALECHE ?
Le siège social de SCI LA CALECHE est situé 4 Pl des Croix, 42410 Pelussin.
SCI LA CALECHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CALECHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CALECHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CALECHE.
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