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SCI LA CAMIOLE

Active
Siren340 706 472SCI01460 BRIONCréée le 07 décembre 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CAMIOLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 1989, identifiée par le SIREN 340 706 472. Le siège social de l'entreprise se trouve CHE DE POGNAT Brion, 01460 Brion. Son activité principale relève du code NAF 6820B. OLIVIER DEFOND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CAMIOLE

Dénomination
SCI LA CAMIOLE
SIREN
340 706 472
SIRET (siège)
340 706 472 00024
N° TVA intracommunautaire
FR67340706472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 706 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 1989
Siège social
CHE DE POGNAT Brion, 01460, BRION
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CAMIOLE

La propriété et la gestion de tous biens immobiliers ou mobiliers

Finances de SCI LA CAMIOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CAMIOLE

OD

OLIVIA DEFOND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 1989) · 36 ans

OD

OLIVIER DEFOND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 1989) · 36 ans

EM

EVELINE MAYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 1989) · 36 ans

JD

JEAN-DAVID DEFOND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 1989) · 36 ans

Établissements de SCI LA CAMIOLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01460 BRIONSiègeActif

    340 706 472 00024 · ouvert le 07 septembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CAMIOLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CAMIOLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CAMIOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CAMIOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CAMIOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CAMIOLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CAMIOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CAMIOLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1989

Questions fréquentes sur SCI LA CAMIOLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CAMIOLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CAMIOLE est 340 706 472. Le SIRET de son siège social est 340 706 472 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67340706472.

Qui dirige SCI LA CAMIOLE ?

SCI LA CAMIOLE est dirigée par OLIVIER DEFOND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CAMIOLE ?

Le siège social de SCI LA CAMIOLE est situé CHE DE POGNAT Brion, 01460 Brion.

SCI LA CAMIOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CAMIOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CAMIOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CAMIOLE.