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SCI LA CASERNE

Active
Siren434 034 344SCI25190 MONTECHEROUXCréée le 10 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
154 €
Effectif
Non publié

SCI LA CASERNE est une SCI immatriculée le 10 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 034 344. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Quelet Mme Bourgeois Chantal, 25190 Montecheroux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHANTAL BOURGEOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CASERNE

Dénomination
SCI LA CASERNE
SIREN
434 034 344
SIRET (siège)
434 034 344 00011
N° TVA intracommunautaire
FR70434034344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 034 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
154 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 2001
Siège social
2 RUE QUELET MME BOURGEOIS CHANTAL, 25190, MONTECHEROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CASERNE

PROPRIETE GESTION ACQUISITION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

Finances de SCI LA CASERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CASERNE

CB

CHANTAL BOURGEOIS

Gérant

Depuis la création (10 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LA CASERNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25190 MONTECHEROUXSiègeActif

    434 034 344 00011 · ouvert le 17 novembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CASERNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CASERNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CASERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CASERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CASERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CASERNE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CASERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CASERNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI LA CASERNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CASERNE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CASERNE est 434 034 344. Le SIRET de son siège social est 434 034 344 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70434034344.

Qui dirige SCI LA CASERNE ?

SCI LA CASERNE est dirigée par CHANTAL BOURGEOIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CASERNE ?

Le siège social de SCI LA CASERNE est situé 2 rue Quelet Mme Bourgeois Chantal, 25190 Montecheroux.

SCI LA CASERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CASERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CASERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CASERNE.

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