SCI LA CEVENOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA CEVENOLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 1990, identifiée par le SIREN 353 960 438. Elle est domiciliée Quartier les Fumades Nord, 07260 Joyeuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTIAN LATOURRE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA CEVENOLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CEVENOLE
- SIREN
- 353 960 438
- SIRET (siège)
- 353 960 438 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR16353960438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 960 438
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 38 112,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 mars 1990
- Siège social
- QUARTIER LES FUMADES NORD, 07260, JOYEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CEVENOLE
VOIR STATUTS
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Finances de SCI LA CEVENOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CEVENOLE
INSEEÉtablissements de SCI LA CEVENOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07260 JOYEUSESiègeActif
353 960 438 00011 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CEVENOLE
INPIComptes annuels de SCI LA CEVENOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CEVENOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA CEVENOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CEVENOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA CEVENOLE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 10 janvier 2023 · N° 20/00873
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CEVENOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA CEVENOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 mars 1990
Questions fréquentes sur SCI LA CEVENOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CEVENOLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CEVENOLE est 353 960 438. Le SIRET de son siège social est 353 960 438 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16353960438.
Qui dirige SCI LA CEVENOLE ?
SCI LA CEVENOLE est dirigée par CHRISTIAN LATOURRE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CEVENOLE ?
Le siège social de SCI LA CEVENOLE est situé Quartier les Fumades Nord, 07260 Joyeuse.
SCI LA CEVENOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CEVENOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CEVENOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CEVENOLE.
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