SCI PLAN BERNARD SUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 253 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PLAN BERNARD SUD est une 6540 immatriculée le 5 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 032 449. Le siège social de l'entreprise se trouve 140 Che des Sourdes, 07260 Joyeuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LAURENCE VEDEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PLAN BERNARD SUD
INSEE- Dénomination
- SCI PLAN BERNARD SUD
- SIREN
- 408 032 449
- SIRET (siège)
- 408 032 449 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR39408032449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 032 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 253 065,37 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juillet 1996
- Siège social
- 140 CHE DES SOURDES, 07260, JOYEUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI PLAN BERNARD SUD
ACQUISITION PROPRIETE ADMINISTRATION GESTION PAR BAIL OU LOCATION
Finances de SCI PLAN BERNARD SUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PLAN BERNARD SUD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI PLAN BERNARD SUD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 07260 JOYEUSESiègeActif
408 032 449 00022 · ouvert le 27 avril 1996 · NAF 6820B
- 07260 JOYEUSEActif
408 032 449 00014 · ouvert le 27 avril 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PLAN BERNARD SUD
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI PLAN BERNARD SUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PLAN BERNARD SUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PLAN BERNARD SUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PLAN BERNARD SUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PLAN BERNARD SUD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PLAN BERNARD SUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PLAN BERNARD SUD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
VEDEL Camille nom d'usage : VEDEL n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : VEDEL Catherine Geneviève nom d'usage : BAIOCCHI. VEDEL Jean-Etienne nom d'usage : VEDEL devient gérant.
- création
Date d'effet : 05 juillet 1996
Questions fréquentes sur SCI PLAN BERNARD SUD
Quel est le numéro SIREN de SCI PLAN BERNARD SUD ?
Le numéro SIREN de SCI PLAN BERNARD SUD est 408 032 449. Le SIRET de son siège social est 408 032 449 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39408032449.
Qui dirige SCI PLAN BERNARD SUD ?
SCI PLAN BERNARD SUD est dirigée par LAURENCE VEDEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PLAN BERNARD SUD ?
Le siège social de SCI PLAN BERNARD SUD est situé 140 Che des Sourdes, 07260 Joyeuse.
SCI PLAN BERNARD SUD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PLAN BERNARD SUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PLAN BERNARD SUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PLAN BERNARD SUD.
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