SCI LA CEZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI LA CEZE est une SCI immatriculée le 2 mars 2021 sous le numéro SIREN 894 711 860. Elle est domiciliée 870 Rte de Barjac, 30500 Saint-Ambroix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DAVID MACQ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA CEZE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CEZE
- SIREN
- 894 711 860
- SIRET (siège)
- 894 711 860 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92894711860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 711 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mars 2021
- Siège social
- 870 RTE DE BARJAC, 30500, SAINT-AMBROIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CEZE
Achat de bien et de terrain agricole ou non. La gestion complète des bien et terrains.
Finances de SCI LA CEZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CEZE
INSEEÉtablissements de SCI LA CEZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30500 SAINT-AMBROIXSiègeActif
894 711 860 00011 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CEZE
INPIComptes annuels de SCI LA CEZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CEZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA CEZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CEZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA CEZE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00082
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CEZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA CEZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-01
- création
Date d'effet : 02 mars 2021
Questions fréquentes sur SCI LA CEZE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CEZE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CEZE est 894 711 860. Le SIRET de son siège social est 894 711 860 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92894711860.
Qui dirige SCI LA CEZE ?
SCI LA CEZE est dirigée par DAVID MACQ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CEZE ?
Le siège social de SCI LA CEZE est situé 870 Rte de Barjac, 30500 Saint-Ambroix.
SCI LA CEZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CEZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CEZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CEZE.
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