SCI LA CHAMPENOISE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,2 k€
SCI LA CHAMPENOISE est une SCI immatriculée le 20 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 907 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 Rte de Saint Jean de Serres, 30350 Ledignan. SCI LA CHAMPENOISE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCIS HUMBERT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA CHAMPENOISE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CHAMPENOISE
- SIREN
- 379 907 348
- SIRET (siège)
- 379 907 348 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR89379907348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 907 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 novembre 1990
- Siège social
- 69 RTE DE SAINT JEAN DE SERRES, 30350, LEDIGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CHAMPENOISE
L'acquisition, la construction et la gestion de tous biens immobiliers et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet.
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Finances de SCI LA CHAMPENOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CHAMPENOISE
INSEEÉtablissements de SCI LA CHAMPENOISE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 30350 LEDIGNANSiègeActif
379 907 348 00021 · ouvert le 27 février 2016 · NAF 6820B
- 51120 SEZANNEActif
379 907 348 00013 · ouvert le 20 novembre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CHAMPENOISE
INPIConformité de SCI LA CHAMPENOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAMPENOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAMPENOISE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, ordonnance
Décision du 20 avril 2023 · N° 22-20.942
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/13482
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, ordonnance
Décision du 21 avril 2022 · N° 18-13.611
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 2022 · N° 20-16.323
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 02 novembre 2017 · N° 17/09165
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 2002 · N° 00-40.219
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CHAMPENOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA CHAMPENOISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 20 novembre 1990
Questions fréquentes sur SCI LA CHAMPENOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAMPENOISE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CHAMPENOISE est 379 907 348. Le SIRET de son siège social est 379 907 348 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89379907348.
Qui dirige SCI LA CHAMPENOISE ?
SCI LA CHAMPENOISE est dirigée par FRANCIS HUMBERT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CHAMPENOISE ?
Le siège social de SCI LA CHAMPENOISE est situé 69 Rte de Saint Jean de Serres, 30350 Ledignan.
SCI LA CHAMPENOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CHAMPENOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CHAMPENOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAMPENOISE.
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