SCI LA CHAPELLE
Fermée6820A · Location de logements
- Capital social
- 304,9 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 324 632 538, SCI LA CHAPELLE est une SCI créée le 4 juin 1982. Son siège social est situé rue du Bosmont, 90400 Danjoutin. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ROBERT CERF, gérant. La radiation de SCI LA CHAPELLE date du 24 novembre 2023 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CHAPELLE
- SIREN
- 324 632 538
- SIRET (siège)
- 324 632 538 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69324632538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 632 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 04 juin 1982
- Date de radiation
- 24 novembre 2023
- Siège social
- RUE DU BOSMONT, 90400, DANJOUTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de SCI LA CHAPELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE
INSEEÉtablissements de SCI LA CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90400 DANJOUTINSiègeFermé
324 632 538 00017 · ouvert le 01 mai 1982 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LA CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- radiation
Date d'effet : 24 novembre 2023
Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 324 632 538. Le SIRET de son siège social est 324 632 538 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69324632538.
Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?
SCI LA CHAPELLE est dirigée par ROBERT CERF, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?
Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé rue du Bosmont, 90400 Danjoutin.
SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LA CHAPELLE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 24 novembre 2023.
SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.
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