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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren441 945 938SCI58260 LA MACHINECréée le 13 mai 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
44,0 k€

SCI LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 13 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 945 938. Elle est domiciliée 26 rue Anatole France Mme Cibik-Loriot Annie, 58260 La Machine. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANNIE LORIOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
441 945 938
SIRET (siège)
441 945 938 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19441945938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 945 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
44 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 mai 2002
Siège social
26 RUE ANATOLE FRANCE MME CIBIK-LORIOT ANNIE, 58260, LA MACHINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

La propriété et la gestion à titre civil de l'immeuble sis à la machine 26 rue Anatole France, l'administration, la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement des biens sociaux.

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

AL

ANNIE LORIOT

Gérant

Depuis la création (13 mai 2002) · 24 ans

GL

GERARD LORIOT

Gérant

Depuis la création (13 mai 2002) · 24 ans

RL

REGINE LORIOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2002) · 24 ans

BL

BERNARD LORIOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2002) · 24 ans

NL

NICOLE LORIOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2002) · 24 ans

ML

MICHELLE LORIOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58260 LA MACHINESiègeActif

    441 945 938 00013 · ouvert le 23 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2002

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 441 945 938. Le SIRET de son siège social est 441 945 938 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19441945938.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par ANNIE LORIOT, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 26 rue Anatole France Mme Cibik-Loriot Annie, 58260 La Machine.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.