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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren481 417 335SCI83160 LA VALETTE-DU-VARCréée le 16 mars 2005

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
40,0 k€

SCI LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 2005, identifiée par le SIREN 481 417 335. Elle est domiciliée 175 av des Ricard, 83160 La Valette-du-Var. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). GUY VERAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
481 417 335
SIRET (siège)
481 417 335 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05481417335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 417 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 mars 2005
Siège social
175 AV DES RICARD, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

Propriété, administration, exploitation par bail avec ou sans promesse de vente, location ou autrement de tous immeubles et droits mobiliers ou immobiliers, réalisation de tous travaux de transformations, améliorations et installations nouvelles.

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

CJ

CLAUDINE JAUME EPOUSE VERAN

Autre

Depuis la création (16 mars 2005) · 21 ans

GV

GUY VERAN

Gérant

Depuis la création (16 mars 2005) · 21 ans

KV

KARINE VERAN EPOUSE ROCHE

Autre

Depuis la création (16 mars 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeActif

    481 417 335 00017 · ouvert le 09 février 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2005

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2005

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 481 417 335. Le SIRET de son siège social est 481 417 335 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05481417335.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par GUY VERAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 175 av des Ricard, 83160 La Valette-du-Var.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.