SCI LA CHAPELLE
Fermée6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2006, identifiée par le SIREN 490 030 046. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE 18 RUE de la Cristallerie TROISFONTAINES, 57870 Troisfontaines. SCI LA CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIPPE MOZIMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 8 janvier 2019.
Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CHAPELLE
- SIREN
- 490 030 046
- SIRET (siège)
- 490 030 046 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR54490030046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 030 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 avril 2006
- Date de radiation
- 08 janvier 2019
- Siège social
- 18 RUE 18 RUE de la Cristallerie TROISFONTAINES, 57870, TROISFONTAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de SCI LA CHAPELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Liquidateur
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2019
Anciens dirigeants (1)
BARON
gérant, associé · de mars 2015 à janvier 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57870 TROISFONTAINESSiègeFermé
490 030 046 00018 · ouvert le 21 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE
INPIConformité de SCI LA CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 08 janvier 2019
Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 490 030 046. Le SIRET de son siège social est 490 030 046 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54490030046.
Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?
SCI LA CHAPELLE est dirigée par PHILIPPE MOZIMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?
Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 18 RUE 18 RUE de la Cristallerie TROISFONTAINES, 57870 Troisfontaines.
SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LA CHAPELLE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 8 janvier 2019.
SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.
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