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SCI LA CHAPELLE

Fermée
Siren490 030 046SCI57870 TROISFONTAINESRadiée le 08 janvier 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2006, identifiée par le SIREN 490 030 046. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE 18 RUE de la Cristallerie TROISFONTAINES, 57870 Troisfontaines. SCI LA CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIPPE MOZIMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 8 janvier 2019.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
490 030 046
SIRET (siège)
490 030 046 00018
N° TVA intracommunautaire
FR54490030046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 030 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 avril 2006
Date de radiation
08 janvier 2019
Siège social
18 RUE 18 RUE de la Cristallerie TROISFONTAINES, 57870, TROISFONTAINES
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

PM

PHILIPPE MOZIMANN

Gérant et associé indéfiniment responsable

SB

STEPHANE BARON

Liquidateur

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2019

Anciens dirigeants (1)

B

BARON

gérant, associé · de mars 2015 à janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57870 TROISFONTAINESSiègeFermé

    490 030 046 00018 · ouvert le 21 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2014

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Liquidateur : BARON Stephane

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    gérant, associé : BARON (Stéphane)

  1. radiation

    Date d'effet : 08 janvier 2019

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 490 030 046. Le SIRET de son siège social est 490 030 046 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54490030046.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par PHILIPPE MOZIMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 18 RUE 18 RUE de la Cristallerie TROISFONTAINES, 57870 Troisfontaines.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Non, SCI LA CHAPELLE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 8 janvier 2019.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.