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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren500 940 663SCI54610 CLEMERYCréée le 13 novembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
62,0 k€

SCI LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2007, identifiée par le SIREN 500 940 663. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 Les Quatres Fers, 54610 Clemery. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par THIERRY VIAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
500 940 663
SIRET (siège)
500 940 663 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31500940663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 940 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
61 963 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 novembre 2007
Siège social
25 LES QUATRES FERS, 54610, CLEMERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

Acquisition administration et gestion à titre civil de tous immeubles

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

PV

PIERRE VIAUD

Autre

Depuis la création (13 novembre 2007) · 19 ans

TV

THIERRY VIAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2007) · 19 ans

AZ

ANNE-MARIE ZABLOT

Autre

Depuis la création (13 novembre 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54610 CLEMERYSiègeActif

    500 940 663 00015 · ouvert le 13 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2008

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2007

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 500 940 663. Le SIRET de son siège social est 500 940 663 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31500940663.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par THIERRY VIAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 25 Les Quatres Fers, 54610 Clemery.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.

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