SCI LE RUCHER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 62,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 500 969 837, SCI LE RUCHER est une SCI créée le 15 novembre 2007. Son siège social est situé 24 rue des Cathelinettes, 54610 Clemery. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC VIAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE RUCHER
INSEE- Dénomination
- SCI LE RUCHER
- SIREN
- 500 969 837
- SIRET (siège)
- 500 969 837 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59500969837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 969 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 61 963 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 novembre 2007
- Siège social
- 24 RUE DES CATHELINETTES, 54610, CLEMERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE RUCHER
Acquisition administration et gestion à titre civil de tous immeubles
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Finances de SCI LE RUCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE RUCHER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 2007) · 18 ans
Établissements de SCI LE RUCHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54610 CLEMERYSiègeActif
500 969 837 00011 · ouvert le 13 mars 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE RUCHER
INPIComptes annuels de SCI LE RUCHER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE RUCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE RUCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE RUCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE RUCHER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F4
Décision du 22 janvier 2025 · N° 2025000169
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 décembre 2024 · N° 22/00596
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE RUCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE RUCHER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2007
Questions fréquentes sur SCI LE RUCHER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE RUCHER ?
Le numéro SIREN de SCI LE RUCHER est 500 969 837. Le SIRET de son siège social est 500 969 837 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59500969837.
Qui dirige SCI LE RUCHER ?
SCI LE RUCHER est dirigée par FREDERIC VIAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE RUCHER ?
Le siège social de SCI LE RUCHER est situé 24 rue des Cathelinettes, 54610 Clemery.
SCI LE RUCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE RUCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE RUCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE RUCHER.
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