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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren812 578 482SCI44370 LOIREAUXENCECréée le 16 juillet 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 812 578 482, SCI LA CHAPELLE est une SCI créée le 16 juillet 2015. Elle est domiciliée La Censie, 44370 Loireauxence. SCI LA CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CAMILLE MICHE DE MALLERAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
812 578 482
SIRET (siège)
812 578 482 00018
N° TVA intracommunautaire
FR37812578482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 578 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 juillet 2015
Siège social
LA CENSIE, 44370, LOIREAUXENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers - Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

JL

JULIEN LABROUSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2015) · 11 ans

CM

CAMILLE MICHE DE MALLERAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2015) · 11 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44370 LOIREAUXENCESiègeActif

    812 578 482 00018 · ouvert le 21 juin 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2015

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-07-16 · Début d'activité : 2015-06-21

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2015

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 812 578 482. Le SIRET de son siège social est 812 578 482 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37812578482.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par CAMILLE MICHE DE MALLERAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé La Censie, 44370 Loireauxence.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.